CheckersProcédures

BROSSET JACQUES

Active
Siren334 692 894Entrepreneur individuel13770 VENELLESCréée le 03 février 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 692 894, BROSSET JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 3 février 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 313 Che du Barry, 13770 Venelles. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSET JACQUES

Dénomination
BROSSET JACQUES
SIREN
334 692 894
SIRET (siège)
334 692 894 00077
N° TVA intracommunautaire
FR72334692894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 692 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
03 février 1986
Siège social
313 CHE DU BARRY, 13770, VENELLES
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BROSSET JACQUES

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BROSSET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET JACQUES

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 13770 VENELLESSiègeActif

    334 692 894 00077 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 9609Z

  • 04190 LES MEESFermé

    334 692 894 00028 · ouvert le 15 juillet 1989 · NAF 747Z

  • 04100 MANOSQUEFermé

    334 692 894 00044 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 7022Z

  • 13006 MARSEILLEFermé

    334 692 894 00051 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 8690F

  • 13140 MIRAMASFermé

    334 692 894 00069 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 8690F

Documents juridiques de BROSSET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1986

Questions fréquentes sur BROSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSSET JACQUES est 334 692 894. Le SIRET de son siège social est 334 692 894 00077. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72334692894.

Où se situe le siège social de BROSSET JACQUES ?

Le siège social de BROSSET JACQUES est situé 313 Che du Barry, 13770 Venelles.

BROSSET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Venelles

Entreprises autres services personnels n.c.a.

Toutes les entreprises avec le code NAF 9609Z

Autres services personnels n.c.a. à Venelles

Entreprises du même secteur à Venelles

Entreprises à Venelles

Toutes les entreprises à Venelles