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BROSSET JACQUES

Active
Siren352 619 175Entrepreneur individuel85500 LES HERBIERSCréée le 15 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1989, identifié par le SIREN 352 619 175. Son siège social est situé 14 rue de la Metairie de la Roche, 85500 Les Herbiers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 454J.

Fiche d'identité de BROSSET JACQUES

Dénomination
BROSSET JACQUES
SIREN
352 619 175
SIRET (siège)
352 619 175 00024
N° TVA intracommunautaire
FR78352619175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 619 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
454J
Date de création
15 décembre 1989
Siège social
14 RUE DE LA METAIRIE DE LA ROCHE, 85500, LES HERBIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSET JACQUES

PEINTRE EN BATIMENT, POSE DE REVETEMENTS DE SOLS ET MURS

Finances de BROSSET JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET JACQUES

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 85500 LES HERBIERSSiègeFermé

    352 619 175 00024 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 454J

  • 85500 LES HERBIERSFermé

    352 619 175 00016 · ouvert le 01 décembre 1989 · NAF 454J

Documents juridiques de BROSSET JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1989

Questions fréquentes sur BROSSET JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSSET JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSSET JACQUES est 352 619 175. Le SIRET de son siège social est 352 619 175 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78352619175.

Où se situe le siège social de BROSSET JACQUES ?

Le siège social de BROSSET JACQUES est situé 14 rue de la Metairie de la Roche, 85500 Les Herbiers.

BROSSET JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JACQUES.

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