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BROSSET JEAN

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Siren391 130 812Entrepreneur individuel79140 CIRIERESCréée le 01 janvier 1993

BROSSET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 391 130 812. Le siège social de l'entreprise se trouve Cadioux, 79140 Cirieres. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSET JEAN

Dénomination
BROSSET JEAN
SIREN
391 130 812
SIRET (siège)
391 130 812 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35391130812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 130 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
CADIOUX, 79140, CIRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET JEAN

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Établissements de BROSSET JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79140 CIRIERESSiègeFermé

    391 130 812 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 012A

Conformité de BROSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BROSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSET JEAN est 391 130 812. Le SIRET de son siège social est 391 130 812 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35391130812.

Où se situe le siège social de BROSSET JEAN ?

Le siège social de BROSSET JEAN est situé Cadioux, 79140 Cirieres.

BROSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JEAN.