BROSSET JEAN
ActiveBROSSET JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 391 130 812. Le siège social de l'entreprise se trouve Cadioux, 79140 Cirieres. L'entreprise déclare le code NAF 012A comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSET JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSET JEAN
- SIREN
- 391 130 812
- SIRET (siège)
- 391 130 812 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR35391130812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 130 812
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 012A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- CADIOUX, 79140, CIRIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSET JEAN
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Établissements de BROSSET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79140 CIRIERESSiègeFermé
391 130 812 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 012A
Conformité de BROSSET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BROSSET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSET JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSET JEAN est 391 130 812. Le SIRET de son siège social est 391 130 812 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35391130812.
Où se situe le siège social de BROSSET JEAN ?
Le siège social de BROSSET JEAN est situé Cadioux, 79140 Cirieres.
BROSSET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JEAN.
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