BROSSET JEAN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 412 949 851, BROSSET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée Sainte-Marie, 85130 La Gaubretiere. BROSSET JEAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BROSSET JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSET JEAN
- SIREN
- 412 949 851
- SIRET (siège)
- 412 949 851 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR00412949851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 949 851
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- SAINTE-MARIE, 85130, LA GAUBRETIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSET JEAN
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROSSET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85130 LA GAUBRETIERESiègeActif
412 949 851 00015 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0142Z
Conformité de BROSSET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BROSSET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSET JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSET JEAN est 412 949 851. Le SIRET de son siège social est 412 949 851 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00412949851.
Où se situe le siège social de BROSSET JEAN ?
Le siège social de BROSSET JEAN est situé Sainte-Marie, 85130 La Gaubretiere.
BROSSET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JEAN.
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