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BROSSET JEAN

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Siren412 949 851Entrepreneur individuel85130 LA GAUBRETIERECréée le 31 décembre 1987

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Enregistré sous le numéro SIREN 412 949 851, BROSSET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée Sainte-Marie, 85130 La Gaubretiere. BROSSET JEAN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BROSSET JEAN

Dénomination
BROSSET JEAN
SIREN
412 949 851
SIRET (siège)
412 949 851 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00412949851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 949 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
SAINTE-MARIE, 85130, LA GAUBRETIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET JEAN

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROSSET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85130 LA GAUBRETIERESiègeActif

    412 949 851 00015 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0142Z

Conformité de BROSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BROSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSET JEAN est 412 949 851. Le SIRET de son siège social est 412 949 851 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00412949851.

Où se situe le siège social de BROSSET JEAN ?

Le siège social de BROSSET JEAN est situé Sainte-Marie, 85130 La Gaubretiere.

BROSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET JEAN.