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BROSSET LOIC

Active
Siren517 941 944Entrepreneur individuel64200 BIARRITZCréée le 17 novembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET LOIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2009, identifié par le SIREN 517 941 944. Son siège social est situé 1 av du Marechal Foch, 64200 Biarritz. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSET LOIC

Dénomination
BROSSET LOIC
SIREN
517 941 944
SIRET (siège)
517 941 944 00020
N° TVA intracommunautaire
FR13517941944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 941 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 novembre 2009
Siège social
1 AV DU MARECHAL FOCH, 64200, BIARRITZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSET LOIC

Location de logements

Finances de BROSSET LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET LOIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64200 BIARRITZSiègeActif

    517 941 944 00020 · ouvert le 21 avril 2015 · NAF 6820A

  • 64700 HENDAYEFermé

    517 941 944 00012 · ouvert le 17 novembre 2009 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BROSSET LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET LOIC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-09 · Début d'activité : 2009-11-17

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2009

Questions fréquentes sur BROSSET LOIC

Quel est le numéro SIREN de BROSSET LOIC ?

Le numéro SIREN de BROSSET LOIC est 517 941 944. Le SIRET de son siège social est 517 941 944 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13517941944.

Où se situe le siège social de BROSSET LOIC ?

Le siège social de BROSSET LOIC est situé 1 av du Marechal Foch, 64200 Biarritz.

BROSSET LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET LOIC.

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