BROSSET PHILIPPE

Active

Siren804 827 152Entrepreneur individuel26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 11 octobre 2014

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 827 152, BROSSET PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 11 octobre 2014. Elle est domiciliée 20 av Victor Hugo, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de BROSSET PHILIPPE

INSEE

Dénomination: BROSSET PHILIPPE
SIREN: 804 827 152
SIRET (siège): 804 827 152 00039
N° TVA intracommunautaire: FR51804827152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 804 827 152
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8552Z
Date de création: 11 octobre 2014
Siège social: 20 AV VICTOR HUGO, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BROSSET PHILIPPE

Enseignement culturel

Finances de BROSSET PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET PHILIPPE

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
804 827 152 00039 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 8552Z
26750 GENISSIEUXFermé
804 827 152 00013 · ouvert le 11 octobre 2014 · NAF 8552Z
26100 ROMANS-SUR-ISEREFermé
804 827 152 00021 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BROSSET PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 octobre 2014

Questions fréquentes sur BROSSET PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de BROSSET PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de BROSSET PHILIPPE est 804 827 152. Le SIRET de son siège social est 804 827 152 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51804827152.

Où se situe le siège social de BROSSET PHILIPPE ?

Le siège social de BROSSET PHILIPPE est situé 20 av Victor Hugo, 26100 Romans-sur-Isere.