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BROSSET ROBERT

Active
Siren304 274 913Entrepreneur individuel77250 MORET-LOING-ET-ORVANNECréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET ROBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1900 sous le numéro SIREN 304 274 913. Son siège social est situé 43 Rte de Bourgogne, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741C.

Fiche d'identité de BROSSET ROBERT

Dénomination
BROSSET ROBERT
SIREN
304 274 913
SIRET (siège)
304 274 913 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43304274913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 304 274 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
741C
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
43 RTE DE BOURGOGNE, 77250, MORET-LOING-ET-ORVANNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSSET ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 77250 MORET-LOING-ET-ORVANNESiègeFermé

    304 274 913 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 741C

Documents juridiques de BROSSET ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROSSET ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BROSSET ROBERT ?

Le numéro SIREN de BROSSET ROBERT est 304 274 913. Le SIRET de son siège social est 304 274 913 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43304274913.

Où se situe le siège social de BROSSET ROBERT ?

Le siège social de BROSSET ROBERT est situé 43 Rte de Bourgogne, 77250 Moret-Loing-et-Orvanne.

BROSSET ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET ROBERT.

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