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BROSSET ROMAIN

Active
Siren798 769 840Entrepreneur individuel38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 06 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET ROMAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 769 840. Elle est domiciliée 30 av Alexandre Flemming, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de BROSSET ROMAIN

Dénomination
BROSSET ROMAIN
SIREN
798 769 840
SIRET (siège)
798 769 840 00025
N° TVA intracommunautaire
FR95798769840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 769 840
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
06 novembre 2013
Siège social
30 AV ALEXANDRE FLEMMING, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSET ROMAIN

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de BROSSET ROMAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET ROMAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET ROMAIN

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    798 769 840 00025 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 8622C

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUActif

    798 769 840 00033 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 8622C

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUFermé

    798 769 840 00017 · ouvert le 06 novembre 2013 · NAF 8622C

Documents juridiques de BROSSET ROMAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET ROMAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET ROMAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET ROMAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET ROMAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET ROMAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET ROMAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2013

Questions fréquentes sur BROSSET ROMAIN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET ROMAIN ?

Le numéro SIREN de BROSSET ROMAIN est 798 769 840. Le SIRET de son siège social est 798 769 840 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95798769840.

Où se situe le siège social de BROSSET ROMAIN ?

Le siège social de BROSSET ROMAIN est situé 30 av Alexandre Flemming, 38300 Bourgoin-Jallieu.

BROSSET ROMAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET ROMAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET ROMAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET ROMAIN.

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