BROSSET SEBASTIEN
Active8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Enregistré sous le numéro SIREN 514 651 603, BROSSET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2009. Son siège social est situé 146 av Claude Debussy, 03100 Montlucon. BROSSET SEBASTIEN relève du secteur autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 8122Z).
Fiche d'identité de BROSSET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROSSET SEBASTIEN
- SIREN
- 514 651 603
- SIRET (siège)
- 514 651 603 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01514651603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 651 603
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
- Date de création
- 30 septembre 2009
- Siège social
- 146 AV CLAUDE DEBUSSY, 03100, MONTLUCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSET SEBASTIEN
Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
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Établissements de BROSSET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 03100 MONTLUCONSiègeActif
514 651 603 00011 · ouvert le 30 septembre 2009 · NAF 8122Z
Conformité de BROSSET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 septembre 2009
Questions fréquentes sur BROSSET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROSSET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROSSET SEBASTIEN est 514 651 603. Le SIRET de son siège social est 514 651 603 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01514651603.
Où se situe le siège social de BROSSET SEBASTIEN ?
Le siège social de BROSSET SEBASTIEN est situé 146 av Claude Debussy, 03100 Montlucon.
BROSSET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET SEBASTIEN.
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