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BROSSET SEBASTIEN

Active
Siren514 651 603Entrepreneur individuel03100 MONTLUCONCréée le 30 septembre 2009

8122Z · Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

Enregistré sous le numéro SIREN 514 651 603, BROSSET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2009. Son siège social est situé 146 av Claude Debussy, 03100 Montlucon. BROSSET SEBASTIEN relève du secteur autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel (code NAF 8122Z).

Fiche d'identité de BROSSET SEBASTIEN

Dénomination
BROSSET SEBASTIEN
SIREN
514 651 603
SIRET (siège)
514 651 603 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01514651603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 651 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8122Z - Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Date de création
30 septembre 2009
Siège social
146 AV CLAUDE DEBUSSY, 03100, MONTLUCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET SEBASTIEN

Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel

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Établissements de BROSSET SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03100 MONTLUCONSiègeActif

    514 651 603 00011 · ouvert le 30 septembre 2009 · NAF 8122Z

Conformité de BROSSET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2009

Questions fréquentes sur BROSSET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROSSET SEBASTIEN est 514 651 603. Le SIRET de son siège social est 514 651 603 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01514651603.

Où se situe le siège social de BROSSET SEBASTIEN ?

Le siège social de BROSSET SEBASTIEN est situé 146 av Claude Debussy, 03100 Montlucon.

BROSSET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET SEBASTIEN.