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BROSSET SEBASTIEN

Active
Siren992 680 363Entrepreneur individuel85700 SèvremontCréée le 15 octobre 2025

8121Z · Nettoyage courant des bâtiments

Documents

BROSSET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 680 363. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 RUE des landes, 85700 Sèvremont. Son activité principale est nettoyage courant des bâtiments (code NAF 8121Z). La direction est assurée par CELINE PAILLER en qualité de personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de BROSSET SEBASTIEN

Dénomination
BROSSET SEBASTIEN
SIREN
992 680 363
SIRET (siège)
992 680 363 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63992680363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 680 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
Date de création
15 octobre 2025
Siège social
12 RUE des landes, 85700, Sèvremont
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROSSET SEBASTIEN

Petits bricolage

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Dirigeants et représentants de BROSSET SEBASTIEN

CP

CELINE PAILLER

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (15 octobre 2025) · 1 an

Établissements de BROSSET SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85700 SèvremontSiègeActif

    992 680 363 00015 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BROSSET SEBASTIEN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 14 octobre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de BROSSET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSET SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2025

Questions fréquentes sur BROSSET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROSSET SEBASTIEN est 992 680 363. Le SIRET de son siège social est 992 680 363 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63992680363.

Qui dirige BROSSET SEBASTIEN ?

BROSSET SEBASTIEN est dirigée par CELINE PAILLER, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de BROSSET SEBASTIEN ?

Le siège social de BROSSET SEBASTIEN est situé 12 RUE des landes, 85700 Sèvremont.

BROSSET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET SEBASTIEN.