BROSSET stéphane
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 948 048 863, BROSSET stéphane est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE du Chateaunot, 17470 Nuaillé-sur-Boutonne. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.
Fiche d'identité de BROSSET stéphane
INSEE- Dénomination
- BROSSET stéphane
- SIREN
- 948 048 863
- SIRET (siège)
- 948 048 863 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR95948048863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 948 048 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 15 RUE du Chateaunot, 17470, Nuaillé-sur-Boutonne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BROSSET stéphane
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BROSSET stéphane
élevage chien et chat
Finances de BROSSET stéphane
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSET stéphane
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSET stéphane
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17470 Nuaillé-sur-BoutonneSiègeActif
948 048 863 00013 · ouvert le 11 janvier 2023 · NAF 0149Z
Documents juridiques de BROSSET stéphane
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSET stéphane
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSET stéphane
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSET stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSET stéphane
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur BROSSET stéphane
Quel est le numéro SIREN de BROSSET stéphane ?
Le numéro SIREN de BROSSET stéphane est 948 048 863. Le SIRET de son siège social est 948 048 863 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95948048863.
Où se situe le siège social de BROSSET stéphane ?
Le siège social de BROSSET stéphane est situé 15 RUE du Chateaunot, 17470 Nuaillé-sur-Boutonne.
BROSSET stéphane est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSET stéphane est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSET stéphane est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET stéphane.
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