CheckersProcédures

BROSSET stéphane

Active
Siren948 048 863Entrepreneur individuel17470 Nuaillé-sur-Boutonne
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 948 048 863, BROSSET stéphane est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 RUE du Chateaunot, 17470 Nuaillé-sur-Boutonne. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BROSSET stéphane

Dénomination
BROSSET stéphane
SIREN
948 048 863
SIRET (siège)
948 048 863 00013
N° TVA intracommunautaire
FR95948048863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 048 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
-
Siège social
15 RUE du Chateaunot, 17470, Nuaillé-sur-Boutonne
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BROSSET stéphane

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BROSSET stéphane

élevage chien et chat

Finances de BROSSET stéphane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET stéphane

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET stéphane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17470 Nuaillé-sur-BoutonneSiègeActif

    948 048 863 00013 · ouvert le 11 janvier 2023 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BROSSET stéphane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET stéphane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET stéphane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET stéphane

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BROSSET stéphane

Quel est le numéro SIREN de BROSSET stéphane ?

Le numéro SIREN de BROSSET stéphane est 948 048 863. Le SIRET de son siège social est 948 048 863 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95948048863.

Où se situe le siège social de BROSSET stéphane ?

Le siège social de BROSSET stéphane est situé 15 RUE du Chateaunot, 17470 Nuaillé-sur-Boutonne.

BROSSET stéphane est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET stéphane est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET stéphane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET stéphane.