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BROSSET SYLVAIN

Active
Siren514 321 835Entrepreneur individuel64230 POEY-DE-LESCARCréée le 01 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 514 321 835, BROSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2009. Son siège social est situé 24 Che du Chateau, 64230 Poey-de-Lescar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8552Z.

Fiche d'identité de BROSSET SYLVAIN

Dénomination
BROSSET SYLVAIN
SIREN
514 321 835
SIRET (siège)
514 321 835 00050
N° TVA intracommunautaire
FR00514321835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 321 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
01 septembre 2009
Siège social
24 CHE DU CHATEAU, 64230, POEY-DE-LESCAR
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de BROSSET SYLVAIN

Enseignement culturel

Finances de BROSSET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET SYLVAIN

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 64230 POEY-DE-LESCARSiègeActif

    514 321 835 00050 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 8552Z

  • 64110 GELOSFermé

    514 321 835 00019 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 8552Z

  • 64000 PAUFermé

    514 321 835 00027 · ouvert le 11 décembre 2009 · NAF 8552Z

  • 64140 BILLEREFermé

    514 321 835 00035 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 8552Z

  • 64000 PAUFermé

    514 321 835 00043 · ouvert le 16 janvier 2013 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BROSSET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2009

Questions fréquentes sur BROSSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROSSET SYLVAIN est 514 321 835. Le SIRET de son siège social est 514 321 835 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00514321835.

Où se situe le siège social de BROSSET SYLVAIN ?

Le siège social de BROSSET SYLVAIN est situé 24 Che du Chateau, 64230 Poey-de-Lescar.

BROSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET SYLVAIN.

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