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BROSSET SYLVAIN

Active
Siren809 570 799Entrepreneur individuel45300 COURCY-AUX-LOGESCréée le 11 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 809 570 799, BROSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 11 février 2015. Elle est domiciliée 19 Rte de Sury, 45300 Courcy-aux-Loges. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSET SYLVAIN

Dénomination
BROSSET SYLVAIN
SIREN
809 570 799
SIRET (siège)
809 570 799 00035
N° TVA intracommunautaire
FR25809570799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 570 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
11 février 2015
Siège social
19 RTE DE SURY, 45300, COURCY-AUX-LOGES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSET SYLVAIN

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BROSSET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET SYLVAIN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45300 COURCY-AUX-LOGESSiègeActif

    809 570 799 00035 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 9609Z

  • 45000 ORLEANSFermé

    809 570 799 00019 · ouvert le 11 février 2015 · NAF 4799A

  • 45000 ORLEANSFermé

    809 570 799 00027 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 7021Z

Documents juridiques de BROSSET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2015

Questions fréquentes sur BROSSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROSSET SYLVAIN est 809 570 799. Le SIRET de son siège social est 809 570 799 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25809570799.

Où se situe le siège social de BROSSET SYLVAIN ?

Le siège social de BROSSET SYLVAIN est situé 19 Rte de Sury, 45300 Courcy-aux-Loges.

BROSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET SYLVAIN.

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