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BROSSET SYLVAIN

Active
Siren932 517 873Entrepreneur individuel42410 La Chapelle-VillarsCréée le 02 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 septembre 2024 sous le numéro SIREN 932 517 873. Le siège social de l'entreprise se trouve 142 M u Berthon, 42410 La Chapelle-Villars. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BROSSET SYLVAIN

Dénomination
BROSSET SYLVAIN
SIREN
932 517 873
SIRET (siège)
932 517 873 00018
N° TVA intracommunautaire
FR08932517873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 517 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
02 septembre 2024
Siège social
142 M u Berthon, 42410, La Chapelle-Villars
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET SYLVAIN

Services et conseil aux entreprises dans les domaines Qualité Hygiène Sécurité et Environnement

Finances de BROSSET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42410 La Chapelle-VillarsSiègeActif

    932 517 873 00018 · ouvert le 02 septembre 2024 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BROSSET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 septembre 2024

Questions fréquentes sur BROSSET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROSSET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROSSET SYLVAIN est 932 517 873. Le SIRET de son siège social est 932 517 873 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08932517873.

Où se situe le siège social de BROSSET SYLVAIN ?

Le siège social de BROSSET SYLVAIN est situé 142 M u Berthon, 42410 La Chapelle-Villars.

BROSSET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET SYLVAIN.

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