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BROSSET THOMAS

Active
Siren505 120 568Entrepreneur individuel94120 FONTENAY-SOUS-BOISCréée le 24 octobre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSET THOMAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 octobre 2007 sous le numéro SIREN 505 120 568. Elle est domiciliée 48 av Danton, 94120 Fontenay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 8552Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSET THOMAS

Dénomination
BROSSET THOMAS
SIREN
505 120 568
SIRET (siège)
505 120 568 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71505120568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 120 568
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
24 octobre 2007
Siège social
48 AV DANTON, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSET THOMAS

Enseignement culturel

Finances de BROSSET THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSET THOMAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSET THOMAS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif

    505 120 568 00017 · ouvert le 24 octobre 2007 · NAF 8552Z

Documents juridiques de BROSSET THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSET THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSET THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSET THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSET THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSET THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSET THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2007

Questions fréquentes sur BROSSET THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BROSSET THOMAS ?

Le numéro SIREN de BROSSET THOMAS est 505 120 568. Le SIRET de son siège social est 505 120 568 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71505120568.

Où se situe le siège social de BROSSET THOMAS ?

Le siège social de BROSSET THOMAS est situé 48 av Danton, 94120 Fontenay-sous-Bois.

BROSSET THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSET THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSET THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSET THOMAS.

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