BROSSETTE BERNARD

Active

Siren401 980 917Entrepreneur individuel57640 SAINTE-BARBECréée le 01 septembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 980 917, BROSSETTE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue du Patural Chenby, 57640 Sainte-Barbe. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSETTE BERNARD

INSEE

Dénomination: BROSSETTE BERNARD
SIREN: 401 980 917
SIRET (siège): 401 980 917 00017
N° TVA intracommunautaire: FR60401980917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 401 980 917
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 septembre 1995
Siège social: 22 RUE DU PATURAL CHENBY, 57640, SAINTE-BARBE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSETTE BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BROSSETTE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSETTE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSETTE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

57640 SAINTE-BARBESiègeActif
401 980 917 00017 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROSSETTE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSETTE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSETTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSETTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSETTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSETTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSETTE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur BROSSETTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSETTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROSSETTE BERNARD est 401 980 917. Le SIRET de son siège social est 401 980 917 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60401980917.

Où se situe le siège social de BROSSETTE BERNARD ?

Le siège social de BROSSETTE BERNARD est situé 22 rue du Patural Chenby, 57640 Sainte-Barbe.