BROSSETTE BERNARD

Active

Siren819 851 700Entrepreneur individuel26140 ANNEYRONCréée le 08 mars 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSETTE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 851 700. Le siège social de l'entreprise se trouve 2549 Rte de la Valloire, 26140 Anneyron. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSETTE BERNARD

INSEE

Dénomination: BROSSETTE BERNARD
SIREN: 819 851 700
SIRET (siège): 819 851 700 00016
N° TVA intracommunautaire: FR26819851700Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 819 851 700
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 08 mars 2016
Siège social: 2549 RTE DE LA VALLOIRE, 26140, ANNEYRON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSETTE BERNARD

Élevage d'autres animaux

Finances de BROSSETTE BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSETTE BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSETTE BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26140 ANNEYRONSiègeActif
819 851 700 00016 · ouvert le 08 mars 2016 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BROSSETTE BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSETTE BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSETTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSETTE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSETTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSETTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSETTE BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 08 mars 2016

Questions fréquentes sur BROSSETTE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSETTE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROSSETTE BERNARD est 819 851 700. Le SIRET de son siège social est 819 851 700 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26819851700.

Où se situe le siège social de BROSSETTE BERNARD ?

Le siège social de BROSSETTE BERNARD est situé 2549 Rte de la Valloire, 26140 Anneyron.