BROSSETTE HENRI
ActiveBROSSETTE HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1993 sous le numéro SIREN 407 705 250. Elle est domiciliée Che de Vaulongue, 83700 Saint-Raphael. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de BROSSETTE HENRI
INSEE- Dénomination
- BROSSETTE HENRI
- SIREN
- 407 705 250
- SIRET (siège)
- 407 705 250 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82407705250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 705 250
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 avril 1993
- Siège social
- CHE DE VAULONGUE, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSETTE HENRI
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Établissements de BROSSETTE HENRI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeFermé
407 705 250 00014 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 011G
Conformité de BROSSETTE HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSETTE HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSETTE HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSETTE HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1993
Questions fréquentes sur BROSSETTE HENRI
Quel est le numéro SIREN de BROSSETTE HENRI ?
Le numéro SIREN de BROSSETTE HENRI est 407 705 250. Le SIRET de son siège social est 407 705 250 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82407705250.
Où se situe le siège social de BROSSETTE HENRI ?
Le siège social de BROSSETTE HENRI est situé Che de Vaulongue, 83700 Saint-Raphael.
BROSSETTE HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSETTE HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSETTE HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSETTE HENRI.
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