BROSSETTE PAUL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 788 368 090, BROSSETTE PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Elle est domiciliée Dom des Coteaux de Cruix, 69620 Theize. Son activité principale relève du code NAF 011G.
Fiche d'identité de BROSSETTE PAUL
INSEE- Dénomination
- BROSSETTE PAUL
- SIREN
- 788 368 090
- SIRET (siège)
- 788 368 090 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR36788368090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 368 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1974
- Siège social
- DOM DES COTEAUX DE CRUIX, 69620, THEIZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSETTE PAUL
Achat et vente de plants de vignes et boutures
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Établissements de BROSSETTE PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69620 THEIZESiègeFermé
788 368 090 00015 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 011G
Conformité de BROSSETTE PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSETTE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSETTE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSETTE PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1974
Questions fréquentes sur BROSSETTE PAUL
Quel est le numéro SIREN de BROSSETTE PAUL ?
Le numéro SIREN de BROSSETTE PAUL est 788 368 090. Le SIRET de son siège social est 788 368 090 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36788368090.
Où se situe le siège social de BROSSETTE PAUL ?
Le siège social de BROSSETTE PAUL est situé Dom des Coteaux de Cruix, 69620 Theize.
BROSSETTE PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSETTE PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSETTE PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSETTE PAUL.
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