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BROSSETTE PAUL

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Siren788 368 090Entrepreneur individuel69620 THEIZECréée le 01 janvier 1974

Enregistré sous le numéro SIREN 788 368 090, BROSSETTE PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Elle est domiciliée Dom des Coteaux de Cruix, 69620 Theize. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de BROSSETTE PAUL

Dénomination
BROSSETTE PAUL
SIREN
788 368 090
SIRET (siège)
788 368 090 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36788368090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 368 090
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
DOM DES COTEAUX DE CRUIX, 69620, THEIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSETTE PAUL

Achat et vente de plants de vignes et boutures

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Établissements de BROSSETTE PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69620 THEIZESiègeFermé

    788 368 090 00015 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 011G

Conformité de BROSSETTE PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSETTE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSETTE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSETTE PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur BROSSETTE PAUL

Quel est le numéro SIREN de BROSSETTE PAUL ?

Le numéro SIREN de BROSSETTE PAUL est 788 368 090. Le SIRET de son siège social est 788 368 090 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36788368090.

Où se situe le siège social de BROSSETTE PAUL ?

Le siège social de BROSSETTE PAUL est situé Dom des Coteaux de Cruix, 69620 Theize.

BROSSETTE PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSETTE PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSETTE PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSETTE PAUL.