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BROSSETTE ROBERT

Active
Siren427 663 364Entrepreneur individuel06670 SAINT-BLAISECréée le 01 janvier 1991
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSETTE ROBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1991, identifié par le SIREN 427 663 364. Elle est domiciliée à Saint-Blaise (06670). Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de BROSSETTE ROBERT

Dénomination
BROSSETTE ROBERT
SIREN
427 663 364
SIRET (siège)
427 663 364 00011
N° TVA intracommunautaire
FR10427663364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 663 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
06670, SAINT-BLAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSETTE ROBERT

Arts du spectacle vivant

Finances de BROSSETTE ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSETTE ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSETTE ROBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06670 SAINT-BLAISESiègeActif

    427 663 364 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 9001Z

Documents juridiques de BROSSETTE ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSETTE ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSETTE ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSETTE ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSETTE ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSETTE ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSETTE ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BROSSETTE ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BROSSETTE ROBERT ?

Le numéro SIREN de BROSSETTE ROBERT est 427 663 364. Le SIRET de son siège social est 427 663 364 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10427663364.

Où se situe le siège social de BROSSETTE ROBERT ?

Le siège social de BROSSETTE ROBERT est situé 06670 Saint-Blaise.

BROSSETTE ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSETTE ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSETTE ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSETTE ROBERT.