BROSSETTE SYLVAIN

Active

Siren505 145 474Entrepreneur individuel42380 SAINT-NIZIER-DE-FORNASCréée le 01 janvier 2008

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSETTE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2008 sous le numéro SIREN 505 145 474. Elle est domiciliée Le Bourg, 42380 Saint-Nizier-de-Fornas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BROSSETTE SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BROSSETTE SYLVAIN
SIREN: 505 145 474
SIRET (siège): 505 145 474 00019
N° TVA intracommunautaire: FR02505145474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 505 145 474
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z
Date de création: 01 janvier 2008
Siège social: LE BOURG, 42380, SAINT-NIZIER-DE-FORNAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSETTE SYLVAIN

Exploitation forestière

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Finances de BROSSETTE SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSETTE SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSETTE SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42380 SAINT-NIZIER-DE-FORNASSiègeActif
505 145 474 00019 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BROSSETTE SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BROSSETTE SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSETTE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSETTE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSETTE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSETTE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSETTE SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur BROSSETTE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROSSETTE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROSSETTE SYLVAIN est 505 145 474. Le SIRET de son siège social est 505 145 474 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02505145474.

Où se situe le siège social de BROSSETTE SYLVAIN ?

Le siège social de BROSSETTE SYLVAIN est situé Le Bourg, 42380 Saint-Nizier-de-Fornas.