BROSSIER ARTHUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSIER ARTHUR est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 653 150. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 La Ville Cancouet, 56220 Peillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.
Fiche d'identité de BROSSIER ARTHUR
INSEE- Dénomination
- BROSSIER ARTHUR
- SIREN
- 798 653 150
- SIRET (siège)
- 798 653 150 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR01798653150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 653 150
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 20 novembre 2013
- Siège social
- 8 LA VILLE CANCOUET, 56220, PEILLAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSIER ARTHUR
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BROSSIER ARTHUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSIER ARTHUR
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSIER ARTHUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56220 PEILLACSiègeActif
798 653 150 00010 · ouvert le 20 novembre 2013 · NAF 9003A
Documents juridiques de BROSSIER ARTHUR
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSIER ARTHUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSIER ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSIER ARTHUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSIER ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSIER ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSIER ARTHUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 novembre 2013
Questions fréquentes sur BROSSIER ARTHUR
Quel est le numéro SIREN de BROSSIER ARTHUR ?
Le numéro SIREN de BROSSIER ARTHUR est 798 653 150. Le SIRET de son siège social est 798 653 150 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01798653150.
Où se situe le siège social de BROSSIER ARTHUR ?
Le siège social de BROSSIER ARTHUR est situé 8 La Ville Cancouet, 56220 Peillac.
BROSSIER ARTHUR est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSIER ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSIER ARTHUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSIER ARTHUR.
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