BROSSIER DAMIEN
Active6910Z · Activités juridiques
BROSSIER DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 mars 1994, identifié par le SIREN 395 062 581. Son siège social est situé 48 bd des Coquibus, 91000 Evry-Courcouronnes. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de BROSSIER DAMIEN
INSEE- Dénomination
- BROSSIER DAMIEN
- SIREN
- 395 062 581
- SIRET (siège)
- 395 062 581 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR45395062581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 062 581
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 14 mars 1994
- Siège social
- 48 BD DES COQUIBUS, 91000, EVRY-COURCOURONNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSIER DAMIEN
Activités juridiques
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Établissements de BROSSIER DAMIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif
395 062 581 00024 · ouvert le 27 avril 2005 · NAF 6910Z
- 75005 PARISFermé
395 062 581 00016 · ouvert le 14 mars 1994 · NAF 741A
Conformité de BROSSIER DAMIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSIER DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSIER DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSIER DAMIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 mars 1994
Questions fréquentes sur BROSSIER DAMIEN
Quel est le numéro SIREN de BROSSIER DAMIEN ?
Le numéro SIREN de BROSSIER DAMIEN est 395 062 581. Le SIRET de son siège social est 395 062 581 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45395062581.
Où se situe le siège social de BROSSIER DAMIEN ?
Le siège social de BROSSIER DAMIEN est situé 48 bd des Coquibus, 91000 Evry-Courcouronnes.
BROSSIER DAMIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSIER DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSIER DAMIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSIER DAMIEN.
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