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BROSSIER DAVID

Active
Siren752 673 673Entrepreneur individuel34170 CASTELNAU-LE-LEZCréée le 17 octobre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSIER DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 octobre 2023 sous le numéro SIREN 752 673 673. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che de l Hirondelle Moulin de Navitau, 34170 Castelnau-le-Lez. L'entreprise déclare le code NAF 4399D comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSIER DAVID

Dénomination
BROSSIER DAVID
SIREN
752 673 673
SIRET (siège)
752 673 673 00014
N° TVA intracommunautaire
FR32752673673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 673 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399D
Date de création
17 octobre 2023
Siège social
3 CHE DE L HIRONDELLE MOULIN DE NAVITAU, 34170, CASTELNAU-LE-LEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSIER DAVID

Autres travaux spécialisés de construction - Cordiste : tous travaux en hauteur du bâtiment

Finances de BROSSIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSIER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSIER DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34170 CASTELNAU-LE-LEZSiègeActif

    752 673 673 00014 · ouvert le 11 septembre 2023 · NAF 4399D

Documents juridiques de BROSSIER DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 septembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BROSSIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSIER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 octobre 2023

Questions fréquentes sur BROSSIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROSSIER DAVID ?

Le numéro SIREN de BROSSIER DAVID est 752 673 673. Le SIRET de son siège social est 752 673 673 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32752673673.

Où se situe le siège social de BROSSIER DAVID ?

Le siège social de BROSSIER DAVID est situé 3 Che de l Hirondelle Moulin de Navitau, 34170 Castelnau-le-Lez.

BROSSIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSIER DAVID.

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