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BROSSIER JEAN

Active
Siren433 348 869Entrepreneur individuel42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 24 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 348 869, BROSSIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 24 mars 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 Rte de Saint-Come, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSIER JEAN

Dénomination
BROSSIER JEAN
SIREN
433 348 869
SIRET (siège)
433 348 869 00010
N° TVA intracommunautaire
FR45433348869Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 348 869
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
24 mars 1999
Siège social
32 RTE DE SAINT-COME, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSIER JEAN

Exploitation forestière

Finances de BROSSIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSIER JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeFermé

    433 348 869 00010 · ouvert le 24 mars 1999 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BROSSIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSIER JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 1999

Questions fréquentes sur BROSSIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSIER JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSIER JEAN est 433 348 869. Le SIRET de son siège social est 433 348 869 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45433348869.

Où se situe le siège social de BROSSIER JEAN ?

Le siège social de BROSSIER JEAN est situé 32 Rte de Saint-Come, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

BROSSIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSIER JEAN.

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