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BROSSIER MICHEL

Active
Siren382 152 379Entrepreneur individuel49800 TRELAZECréée le 02 janvier 1990

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 382 152 379, BROSSIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 1990. Son siège social est situé rue Henri Bergson T2-222 Lot 104, 49800 Trelaze. BROSSIER MICHEL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROSSIER MICHEL

Dénomination
BROSSIER MICHEL
SIREN
382 152 379
SIRET (siège)
382 152 379 00022
N° TVA intracommunautaire
FR84382152379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 152 379
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 janvier 1990
Siège social
RUE HENRI BERGSON T2-222 LOT 104, 49800, TRELAZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSIER MICHEL

Location de logements

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Établissements de BROSSIER MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 49800 TRELAZESiègeActif

    382 152 379 00022 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 6820A

  • 49310 LYS-HAUT-LAYONFermé

    382 152 379 00014 · ouvert le 31 décembre 1989 · NAF 0142Z

Conformité de BROSSIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1990

Questions fréquentes sur BROSSIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROSSIER MICHEL est 382 152 379. Le SIRET de son siège social est 382 152 379 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84382152379.

Où se situe le siège social de BROSSIER MICHEL ?

Le siège social de BROSSIER MICHEL est situé rue Henri Bergson T2-222 Lot 104, 49800 Trelaze.

BROSSIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSIER MICHEL.

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