BROSSILLON MAURICE

Active

Siren435 104 476Entrepreneur individuel56410 ETELCréée le 01 juin 1985

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 435 104 476, BROSSILLON MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1985. Elle est domiciliée 14 rue de la Fontaine, 56410 Etel. Son activité principale relève du code NAF 702A.

Fiche d'identité de BROSSILLON MAURICE

INSEE

Dénomination: BROSSILLON MAURICE
SIREN: 435 104 476
SIRET (siège): 435 104 476 00013
N° TVA intracommunautaire: FR57435104476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 435 104 476
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 01 juin 1985
Siège social: 14 RUE DE LA FONTAINE, 56410, ETEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSILLON MAURICE

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Finances de BROSSILLON MAURICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSILLON MAURICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSILLON MAURICE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

56410 ETELSiègeFermé
435 104 476 00013 · ouvert le 01 juin 1985 · NAF 702A

Documents juridiques de BROSSILLON MAURICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSILLON MAURICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSILLON MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSILLON MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSILLON MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSILLON MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSILLON MAURICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juin 1985

Questions fréquentes sur BROSSILLON MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BROSSILLON MAURICE ?

Le numéro SIREN de BROSSILLON MAURICE est 435 104 476. Le SIRET de son siège social est 435 104 476 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57435104476.

Où se situe le siège social de BROSSILLON MAURICE ?

Le siège social de BROSSILLON MAURICE est situé 14 rue de la Fontaine, 56410 Etel.