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BROSSIN PASCAL

Active
Siren947 509 733Entrepreneur individuel45170 TIVERNONCréée le 01 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSIN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2023 sous le numéro SIREN 947 509 733. Elle est domiciliée 5 rue des Artisans, 45170 Tivernon. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BROSSIN PASCAL

Dénomination
BROSSIN PASCAL
SIREN
947 509 733
SIRET (siège)
947 509 733 00012
N° TVA intracommunautaire
FR83947509733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 509 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
01 juin 2023
Siège social
5 RUE DES ARTISANS, 45170, TIVERNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSIN PASCAL

PETIT BRICOLAGE DIT HOMME TOUTES MAINS AGENCEMENT INSTALLATION PLACARDS CUISINE INTEGRES SANS RACCORDEMENT

Finances de BROSSIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45170 TIVERNONSiègeActif

    947 509 733 00012 · ouvert le 02 mai 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BROSSIN PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 20 avril 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BROSSIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSIN PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-09 · Début d'activité : 2026-09-08

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2023

Questions fréquentes sur BROSSIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROSSIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROSSIN PASCAL est 947 509 733. Le SIRET de son siège social est 947 509 733 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83947509733.

Où se situe le siège social de BROSSIN PASCAL ?

Le siège social de BROSSIN PASCAL est situé 5 rue des Artisans, 45170 Tivernon.

BROSSIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSIN PASCAL.

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