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BROSSOIS JEAN

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Siren338 524 762Entrepreneur individuel05200 EMBRUNCréée le 01 août 1986

Enregistré sous le numéro SIREN 338 524 762, BROSSOIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er août 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot les Vignes 18 le Siebels Lt Perimetre, 05200 Embrun. L'entreprise déclare le code NAF 511T comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSOIS JEAN

Dénomination
BROSSOIS JEAN
SIREN
338 524 762
SIRET (siège)
338 524 762 00022
N° TVA intracommunautaire
FR12338524762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 524 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511T
Date de création
01 août 1986
Siège social
LOT LES VIGNES 18 LE SIEBELS LT PERIMETRE, 05200, EMBRUN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSOIS JEAN

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Établissements de BROSSOIS JEAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 05200 EMBRUNSiègeFermé

    338 524 762 00022 · ouvert le 15 octobre 1993 · NAF 511T

  • 05200 EMBRUNFermé

    338 524 762 00014 · ouvert le 01 août 1986 · NAF 511T

Conformité de BROSSOIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSOIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1986

Questions fréquentes sur BROSSOIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSOIS JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSOIS JEAN est 338 524 762. Le SIRET de son siège social est 338 524 762 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12338524762.

Où se situe le siège social de BROSSOIS JEAN ?

Le siège social de BROSSOIS JEAN est situé Lot les Vignes 18 le Siebels Lt Perimetre, 05200 Embrun.

BROSSOIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSOIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSOIS JEAN.