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BROSSOIS PASCAL

Active
Siren910 715 028Entrepreneur individuel27470 FONTAINE-L'ABBECréée le 01 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSOIS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2022 sous le numéro SIREN 910 715 028. Le siège social de l'entreprise se trouve 419 rue des Chenes le Grand Chesnay, 27470 Fontaine-l'Abbe. Son activité principale relève du code NAF 8121Z.

Fiche d'identité de BROSSOIS PASCAL

Dénomination
BROSSOIS PASCAL
SIREN
910 715 028
SIRET (siège)
910 715 028 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28910715028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 910 715 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
01 mars 2022
Siège social
419 RUE DES CHENES LE GRAND CHESNAY, 27470, FONTAINE-L'ABBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSOIS PASCAL

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de BROSSOIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSOIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSOIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27470 FONTAINE-L'ABBESiègeActif

    910 715 028 00015 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BROSSOIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSOIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSOIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSOIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSOIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSOIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSOIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2022

Questions fréquentes sur BROSSOIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROSSOIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROSSOIS PASCAL est 910 715 028. Le SIRET de son siège social est 910 715 028 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28910715028.

Où se situe le siège social de BROSSOIS PASCAL ?

Le siège social de BROSSOIS PASCAL est situé 419 rue des Chenes le Grand Chesnay, 27470 Fontaine-l'Abbe.

BROSSOIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSOIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSOIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSOIS PASCAL.

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