BROSSOLETTE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSOLETTE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2016, identifié par le SIREN 381 383 553. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Grande rue, 10210 Prusy. L'entreprise déclare le code NAF 4941B comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSOLETTE JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSOLETTE JEAN
- SIREN
- 381 383 553
- SIRET (siège)
- 381 383 553 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR72381383553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 383 553
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4941B
- Date de création
- 30 novembre 2016
- Siège social
- 6 GRANDE RUE, 10210, PRUSY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSOLETTE JEAN
Chauffeur pour transport de marchandises, chauffeur pour transport de personnes
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Finances de BROSSOLETTE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSOLETTE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROSSOLETTE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 10210 PRUSYSiègeActif
381 383 553 00025 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 4941B
- 89700 MOLOSMESFermé
381 383 553 00033 · ouvert le 26 janvier 2005 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BROSSOLETTE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSOLETTE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSOLETTE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSOLETTE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSOLETTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSOLETTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSOLETTE JEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 novembre 2016
Questions fréquentes sur BROSSOLETTE JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSOLETTE JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSOLETTE JEAN est 381 383 553. Le SIRET de son siège social est 381 383 553 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72381383553.
Où se situe le siège social de BROSSOLETTE JEAN ?
Le siège social de BROSSOLETTE JEAN est situé 6 Grande rue, 10210 Prusy.
BROSSOLETTE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSOLETTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSOLETTE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSOLETTE JEAN.
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