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BROSSON BERNARD

Active
Siren427 539 713Entrepreneur individuel21700 VOSNE-ROMANEECréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 427 539 713. Son siège social est situé Le Moulin, 21700 Vosne-Romanee. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BROSSON BERNARD

Dénomination
BROSSON BERNARD
SIREN
427 539 713
SIRET (siège)
427 539 713 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82427539713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 539 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
LE MOULIN, 21700, VOSNE-ROMANEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSON BERNARD

Culture de la vigne

Finances de BROSSON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSON BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 VOSNE-ROMANEESiègeActif

    427 539 713 00011 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROSSON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur BROSSON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSON BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROSSON BERNARD est 427 539 713. Le SIRET de son siège social est 427 539 713 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82427539713.

Où se situe le siège social de BROSSON BERNARD ?

Le siège social de BROSSON BERNARD est situé Le Moulin, 21700 Vosne-Romanee.

BROSSON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSON BERNARD.

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