BROSSON CAROLE
Active6831Z · Agences immobilières
BROSSON CAROLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 831 324. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de l'Industrie residence Lamartine Appt 1715, 27620 Gasny. BROSSON CAROLE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BROSSON CAROLE
INSEE- Dénomination
- BROSSON CAROLE
- SIREN
- 403 831 324
- SIRET (siège)
- 403 831 324 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR68403831324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 831 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- RUE DE L'INDUSTRIE RESIDENCE LAMARTINE APPT 1715, 27620, GASNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSON CAROLE
Agences immobilières
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Établissements de BROSSON CAROLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27620 GASNYSiègeActif
403 831 324 00021 · ouvert le 09 décembre 2019 · NAF 6831Z
- 27620 GASNYFermé
403 831 324 00013 · NAF 511R
Conformité de BROSSON CAROLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSON CAROLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSON CAROLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSON CAROLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BROSSON CAROLE
Quel est le numéro SIREN de BROSSON CAROLE ?
Le numéro SIREN de BROSSON CAROLE est 403 831 324. Le SIRET de son siège social est 403 831 324 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68403831324.
Où se situe le siège social de BROSSON CAROLE ?
Le siège social de BROSSON CAROLE est situé rue de l'Industrie residence Lamartine Appt 1715, 27620 Gasny.
BROSSON CAROLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSON CAROLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSON CAROLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSON CAROLE.
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