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BROSSON INDUSTRIE

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Siren385 108 808SA63360 GERZATCréée le 30 avril 1992

Documents

BROSSON INDUSTRIE est une SA immatriculée le 30 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 108 808. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Clermont zone Artisanale, 63360 Gerzat. Son activité principale relève du code NAF 141A.

Fiche d'identité de BROSSON INDUSTRIE

Dénomination
BROSSON INDUSTRIE
SIREN
385 108 808
SIRET (siège)
385 108 808 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79385108808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 108 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
141A
Date de création
30 avril 1992
Siège social
RTE DE CLERMONT ZONE ARTISANALE, 63360, GERZAT
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de BROSSON INDUSTRIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROSSON INDUSTRIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSON INDUSTRIE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 63360 GERZATSiègeFermé

    385 108 808 00010 · ouvert le 04 avril 1992 · NAF 141A

  • 63530 ENVALFermé

    385 108 808 00028 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 141A

Documents juridiques de BROSSON INDUSTRIE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 1994

  • Acte

Dépôt du 08 février 1994

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de BROSSON INDUSTRIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSON INDUSTRIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROSSON INDUSTRIE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROSSON INDUSTRIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSON INDUSTRIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1992

Questions fréquentes sur BROSSON INDUSTRIE

Quel est le numéro SIREN de BROSSON INDUSTRIE ?

Le numéro SIREN de BROSSON INDUSTRIE est 385 108 808. Le SIRET de son siège social est 385 108 808 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79385108808.

Où se situe le siège social de BROSSON INDUSTRIE ?

Le siège social de BROSSON INDUSTRIE est situé Rte de Clermont zone Artisanale, 63360 Gerzat.

BROSSON INDUSTRIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSON INDUSTRIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSON INDUSTRIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSON INDUSTRIE.