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BROSSON JEAN

Active
Siren387 652 282Entrepreneur individuel48000 MENDECréée le 01 mai 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSON JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1992, identifié par le SIREN 387 652 282. Elle est domiciliée 12 av Marechal Foch, 48000 Mende. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BROSSON JEAN

Dénomination
BROSSON JEAN
SIREN
387 652 282
SIRET (siège)
387 652 282 00022
N° TVA intracommunautaire
FR93387652282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 652 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
01 mai 1992
Siège social
12 AV MARECHAL FOCH, 48000, MENDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSON JEAN

Activités d'architecture

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Finances de BROSSON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSON JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSON JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 48000 MENDESiègeActif

    387 652 282 00022 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 7111Z

  • 48000 MENDEFermé

    387 652 282 00014 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 742A

Documents juridiques de BROSSON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1992

Questions fréquentes sur BROSSON JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSON JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSON JEAN est 387 652 282. Le SIRET de son siège social est 387 652 282 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93387652282.

Où se situe le siège social de BROSSON JEAN ?

Le siège social de BROSSON JEAN est situé 12 av Marechal Foch, 48000 Mende.

BROSSON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSON JEAN.

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