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BROSSY DAVID

Active
Siren404 047 219Entrepreneur individuel42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTCréée le 02 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 047 219, BROSSY DAVID est un entrepreneur individuel créé le 2 février 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve rue des Genets, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. L'entreprise déclare le code NAF 7010Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSY DAVID

Dénomination
BROSSY DAVID
SIREN
404 047 219
SIRET (siège)
404 047 219 00039
N° TVA intracommunautaire
FR84404047219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 047 219
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
02 février 1996
Siège social
RUE DES GENETS, 42170, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSY DAVID

Activités des sièges sociaux

Finances de BROSSY DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSY DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSY DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTSiègeActif

    404 047 219 00039 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BROSSY DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSY DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSY DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSY DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSY DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 février 1996

Questions fréquentes sur BROSSY DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROSSY DAVID ?

Le numéro SIREN de BROSSY DAVID est 404 047 219. Le SIRET de son siège social est 404 047 219 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84404047219.

Où se situe le siège social de BROSSY DAVID ?

Le siège social de BROSSY DAVID est situé rue des Genets, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert.

BROSSY DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSY DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSY DAVID.

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