BROSSY LUCIENNE
ActiveBROSSY LUCIENNE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1995, identifié par le SIREN 403 992 274. Son siège social est situé Mas Petit, 12320 Senergues. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de BROSSY LUCIENNE
INSEE- Dénomination
- BROSSY LUCIENNE
- SIREN
- 403 992 274
- SIRET (siège)
- 403 992 274 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR52403992274Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 992 274
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 août 1995
- Siège social
- MAS PETIT, 12320, SENERGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSY LUCIENNE
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Établissements de BROSSY LUCIENNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 12320 SENERGUESSiègeFermé
403 992 274 00015 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 013Z
Conformité de BROSSY LUCIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSY LUCIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSY LUCIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSY LUCIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1995
Questions fréquentes sur BROSSY LUCIENNE
Quel est le numéro SIREN de BROSSY LUCIENNE ?
Le numéro SIREN de BROSSY LUCIENNE est 403 992 274. Le SIRET de son siège social est 403 992 274 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52403992274.
Où se situe le siège social de BROSSY LUCIENNE ?
Le siège social de BROSSY LUCIENNE est situé Mas Petit, 12320 Senergues.
BROSSY LUCIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSY LUCIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSY LUCIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSY LUCIENNE.
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