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Brossy Pascal

Active
Siren991 135 518Entrepreneur individuel42570 Saint-HéandCréée le 20 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 135 518, Brossy Pascal est un entrepreneur individuel créé le 20 octobre 2025. Elle est domiciliée 20 RUE Apollo, 42570 Saint-Héand. Son activité principale relève du code NAF 3299Z.

Fiche d'identité de Brossy Pascal

Dénomination
Brossy Pascal
SIREN
991 135 518
SIRET (siège)
991 135 518 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91991135518Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 135 518
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
20 octobre 2025
Siège social
20 RUE Apollo, 42570, Saint-Héand
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Brossy Pascal

fabrication de coussins

Finances de Brossy Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brossy Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brossy Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42570 Saint-HéandSiègeActif

    991 135 518 00017 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 3299Z

Documents juridiques de Brossy Pascal

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Brossy Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brossy Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brossy Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brossy Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brossy Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brossy Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2025

Questions fréquentes sur Brossy Pascal

Quel est le numéro SIREN de Brossy Pascal ?

Le numéro SIREN de Brossy Pascal est 991 135 518. Le SIRET de son siège social est 991 135 518 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91991135518.

Où se situe le siège social de Brossy Pascal ?

Le siège social de Brossy Pascal est situé 20 RUE Apollo, 42570 Saint-Héand.

Brossy Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Brossy Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brossy Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brossy Pascal.

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