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BROSY JACQUES

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Siren792 153 777Entrepreneur individuel25210 SAINT-JULIEN-LES-RUSSEYCréée le 01 décembre 2012

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 792 153 777, BROSY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Piot, 25210 Saint-Julien-les-Russey. BROSY JACQUES relève du secteur sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de BROSY JACQUES

Dénomination
BROSY JACQUES
SIREN
792 153 777
SIRET (siège)
792 153 777 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46792153777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 153 777
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
01 décembre 2012
Siège social
LE PIOT, 25210, SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSY JACQUES

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de BROSY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25210 SAINT-JULIEN-LES-RUSSEYSiègeActif

    792 153 777 00018 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 0210Z

Conformité de BROSY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2012

Questions fréquentes sur BROSY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSY JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSY JACQUES est 792 153 777. Le SIRET de son siège social est 792 153 777 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46792153777.

Où se situe le siège social de BROSY JACQUES ?

Le siège social de BROSY JACQUES est situé Le Piot, 25210 Saint-Julien-les-Russey.

BROSY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSY JACQUES.

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