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BROSY ROBERT

Active
Siren384 566 907Entrepreneur individuel68130 ZAESSINGUECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 566 907, BROSY ROBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée 7 rue de Franken, 68130 Zaessingue. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BROSY ROBERT

Dénomination
BROSY ROBERT
SIREN
384 566 907
SIRET (siège)
384 566 907 00018
N° TVA intracommunautaire
FR96384566907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 566 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
7 RUE DE FRANKEN, 68130, ZAESSINGUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSY ROBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSY ROBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSY ROBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSY ROBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 68130 ZAESSINGUESiègeFermé

    384 566 907 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011A

Documents juridiques de BROSY ROBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSY ROBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSY ROBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSY ROBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSY ROBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSY ROBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSY ROBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BROSY ROBERT

Quel est le numéro SIREN de BROSY ROBERT ?

Le numéro SIREN de BROSY ROBERT est 384 566 907. Le SIRET de son siège social est 384 566 907 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96384566907.

Où se situe le siège social de BROSY ROBERT ?

Le siège social de BROSY ROBERT est situé 7 rue de Franken, 68130 Zaessingue.

BROSY ROBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSY ROBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSY ROBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSY ROBERT.

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