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BROT DANIEL

Active
Siren907 447 320Entrepreneur individuel26000 VALENCECréée le 05 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 2021, identifié par le SIREN 907 447 320. Elle est domiciliée 21 rue Jean Bertin residence Cap'Etudes Valence Briffaut, 26000 Valence. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROT DANIEL

Dénomination
BROT DANIEL
SIREN
907 447 320
SIRET (siège)
907 447 320 00017
N° TVA intracommunautaire
FR15907447320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 447 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 octobre 2021
Siège social
21 RUE JEAN BERTIN RESIDENCE CAP'ETUDES VALENCE BRIFFAUT, 26000, VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROT DANIEL

Location de logements

Finances de BROT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26000 VALENCESiègeActif

    907 447 320 00017 · ouvert le 05 octobre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2021

Questions fréquentes sur BROT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROT DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROT DANIEL est 907 447 320. Le SIRET de son siège social est 907 447 320 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15907447320.

Où se situe le siège social de BROT DANIEL ?

Le siège social de BROT DANIEL est situé 21 rue Jean Bertin residence Cap'Etudes Valence Briffaut, 26000 Valence.

BROT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROT DANIEL.

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