BROT JEAN
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 383 898 178, BROT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Delizy, 93500 Pantin. BROT JEAN relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BROT JEAN
INSEE- Dénomination
- BROT JEAN
- SIREN
- 383 898 178
- SIRET (siège)
- 383 898 178 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR63383898178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 898 178
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 octobre 1991
- Siège social
- 20 RUE DELIZY, 93500, PANTIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROT JEAN
Activités d'architecture
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Établissements de BROT JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93500 PANTINSiègeActif
383 898 178 00017 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 7111Z
- 75015 PARISFermé
383 898 178 00025 · ouvert le 12 janvier 1998 · NAF 6201Z
Conformité de BROT JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROT JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1991
Questions fréquentes sur BROT JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROT JEAN ?
Le numéro SIREN de BROT JEAN est 383 898 178. Le SIRET de son siège social est 383 898 178 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63383898178.
Où se situe le siège social de BROT JEAN ?
Le siège social de BROT JEAN est situé 20 rue Delizy, 93500 Pantin.
BROT JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROT JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROT JEAN.
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