Brot Nicolas

Active

Siren795 249 424Entrepreneur individuel42560 Saint-Jean-SoleymieuxCréée le 12 août 2025

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 795 249 424, Brot Nicolas est un entrepreneur individuel créé le 12 août 2025. Son siège social est situé 925 CHE d'Urzenge, 42560 Saint-Jean-Soleymieux. Brot Nicolas relève du secteur travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de Brot Nicolas

INSEE

Dénomination: Brot Nicolas
SIREN: 795 249 424
SIRET (siège): 795 249 424 00024
N° TVA intracommunautaire: FR13795249424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 795 249 424
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 août 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création: 12 août 2025
Siège social: 925 CHE d'Urzenge, 42560, Saint-Jean-Soleymieux
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Brot Nicolas

travaux de terrassement

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Établissements de Brot Nicolas

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

42560 Saint-Jean-SoleymieuxSiègeActif
795 249 424 00024 · ouvert le 10 juin 2025 · NAF 4312A

Documents juridiques de Brot Nicolas

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 23 juillet 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Brot Nicolas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brot Nicolas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brot Nicolas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Brot Nicolas

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 août 2025création
Date d'effet : 12 août 2025

Questions fréquentes sur Brot Nicolas

Quel est le numéro SIREN de Brot Nicolas ?

Le numéro SIREN de Brot Nicolas est 795 249 424. Le SIRET de son siège social est 795 249 424 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13795249424.

Où se situe le siège social de Brot Nicolas ?

Le siège social de Brot Nicolas est situé 925 CHE d'Urzenge, 42560 Saint-Jean-Soleymieux.

Brot Nicolas est-elle toujours en activité ?

Oui, Brot Nicolas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brot Nicolas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brot Nicolas.

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