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BROT SEBASTIEN

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Siren499 839 926Entrepreneur individuel03150 SAINT-LOUPCréée le 30 septembre 2007

4322A · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Enregistré sous le numéro SIREN 499 839 926, BROT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 30 septembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 Rte Departementale 659, 03150 Saint-Loup. BROT SEBASTIEN relève du secteur travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (code NAF 4322A).

Fiche d'identité de BROT SEBASTIEN

Dénomination
BROT SEBASTIEN
SIREN
499 839 926
SIRET (siège)
499 839 926 00015
N° TVA intracommunautaire
FR88499839926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 839 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A - Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Date de création
30 septembre 2007
Siège social
16 RTE DEPARTEMENTALE 659, 03150, SAINT-LOUP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROT SEBASTIEN

PLOMBERIE

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Établissements de BROT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03150 SAINT-LOUPSiègeActif

    499 839 926 00015 · ouvert le 01 octobre 2007 · NAF 4322A

Conformité de BROT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 septembre 2007

Questions fréquentes sur BROT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROT SEBASTIEN est 499 839 926. Le SIRET de son siège social est 499 839 926 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88499839926.

Où se situe le siège social de BROT SEBASTIEN ?

Le siège social de BROT SEBASTIEN est situé 16 Rte Departementale 659, 03150 Saint-Loup.

BROT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROT SEBASTIEN.