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BROTHIER Damien

Active
Siren930 298 039Entrepreneur individuel74230 ThônesCréée le 25 juin 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROTHIER Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 juin 2024 sous le numéro SIREN 930 298 039. Son siège social est situé 14 RUE de la saulne, 74230 Thônes. Son activité principale relève du code NAF 9523Z.

Fiche d'identité de BROTHIER Damien

Dénomination
BROTHIER Damien
SIREN
930 298 039
SIRET (siège)
930 298 039 00015
N° TVA intracommunautaire
FR41930298039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 930 298 039
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9523Z
Date de création
25 juin 2024
Siège social
14 RUE de la saulne, 74230, Thônes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROTHIER Damien

Cordonnerie

Finances de BROTHIER Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTHIER Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTHIER Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74230 ThônesSiègeActif

    930 298 039 00015 · ouvert le 17 juin 2024 · NAF 9523Z

Documents juridiques de BROTHIER Damien

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BROTHIER Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTHIER Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTHIER Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTHIER Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTHIER Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTHIER Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 juin 2024

Questions fréquentes sur BROTHIER Damien

Quel est le numéro SIREN de BROTHIER Damien ?

Le numéro SIREN de BROTHIER Damien est 930 298 039. Le SIRET de son siège social est 930 298 039 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41930298039.

Où se situe le siège social de BROTHIER Damien ?

Le siège social de BROTHIER Damien est situé 14 RUE de la saulne, 74230 Thônes.

BROTHIER Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTHIER Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTHIER Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTHIER Damien.

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