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BROTHIER MOISE

Active
Siren412 667 800Entrepreneur individuel78340 LES CLAYES-SOUS-BOISCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROTHIER MOISE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1997 sous le numéro SIREN 412 667 800. Elle est domiciliée 14 av Maurice Jouet, 78340 Les Clayes-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROTHIER MOISE

Dénomination
BROTHIER MOISE
SIREN
412 667 800
SIRET (siège)
412 667 800 00012
N° TVA intracommunautaire
FR75412667800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 667 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
14 AV MAURICE JOUET, 78340, LES CLAYES-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROTHIER MOISE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROTHIER MOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTHIER MOISE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTHIER MOISE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78340 LES CLAYES-SOUS-BOISSiègeActif

    412 667 800 00012 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROTHIER MOISE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROTHIER MOISE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTHIER MOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTHIER MOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTHIER MOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTHIER MOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTHIER MOISE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur BROTHIER MOISE

Quel est le numéro SIREN de BROTHIER MOISE ?

Le numéro SIREN de BROTHIER MOISE est 412 667 800. Le SIRET de son siège social est 412 667 800 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75412667800.

Où se situe le siège social de BROTHIER MOISE ?

Le siège social de BROTHIER MOISE est situé 14 av Maurice Jouet, 78340 Les Clayes-sous-Bois.

BROTHIER MOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTHIER MOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTHIER MOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTHIER MOISE.

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