BROTONS FABRICE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROTONS FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 1989, identifié par le SIREN 351 786 462. Le siège social de l'entreprise se trouve 1860 Rte Nationale 7, 26780 Chateauneuf-du-Rhone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.
Fiche d'identité de BROTONS FABRICE
INSEE- Dénomination
- BROTONS FABRICE
- SIREN
- 351 786 462
- SIRET (siège)
- 351 786 462 00058
- N° TVA intracommunautaire
- FR77351786462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 351 786 462
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791B
- Date de création
- 15 septembre 1989
- Siège social
- 1860 RTE NATIONALE 7, 26780, CHATEAUNEUF-DU-RHONE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROTONS FABRICE
Vente sur Internet de produits multimédias et produits dérivés de Marques.
Finances de BROTONS FABRICE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROTONS FABRICE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROTONS FABRICE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONESiègeActif
351 786 462 00058 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4791B
- 70000 VESOULFermé
351 786 462 00033 · ouvert le 30 juin 1996 · NAF 741J
- 26200 MONTELIMARFermé
351 786 462 00041 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 4799A
Documents juridiques de BROTONS FABRICE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROTONS FABRICE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTONS FABRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROTONS FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTONS FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROTONS FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROTONS FABRICE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1989
Questions fréquentes sur BROTONS FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BROTONS FABRICE ?
Le numéro SIREN de BROTONS FABRICE est 351 786 462. Le SIRET de son siège social est 351 786 462 00058. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77351786462.
Où se situe le siège social de BROTONS FABRICE ?
Le siège social de BROTONS FABRICE est situé 1860 Rte Nationale 7, 26780 Chateauneuf-du-Rhone.
BROTONS FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROTONS FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROTONS FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTONS FABRICE.
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