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BROTONS MARC

Active
Siren495 345 175Entrepreneur individuel76113 SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLECréée le 05 avril 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROTONS MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 2007, identifié par le SIREN 495 345 175. Elle est domiciliée 13 rue de Saint Pierre, 76113 Saint-Pierre-de-Manneville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BROTONS MARC

Dénomination
BROTONS MARC
SIREN
495 345 175
SIRET (siège)
495 345 175 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96495345175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 345 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
05 avril 2007
Siège social
13 RUE DE SAINT PIERRE, 76113, SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROTONS MARC

Autre création artistique

Finances de BROTONS MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTONS MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTONS MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76113 SAINT-PIERRE-DE-MANNEVILLESiègeActif

    495 345 175 00014 · ouvert le 05 avril 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de BROTONS MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROTONS MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTONS MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTONS MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTONS MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTONS MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTONS MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2007

Questions fréquentes sur BROTONS MARC

Quel est le numéro SIREN de BROTONS MARC ?

Le numéro SIREN de BROTONS MARC est 495 345 175. Le SIRET de son siège social est 495 345 175 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96495345175.

Où se situe le siège social de BROTONS MARC ?

Le siège social de BROTONS MARC est situé 13 rue de Saint Pierre, 76113 Saint-Pierre-de-Manneville.

BROTONS MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTONS MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTONS MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTONS MARC.

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