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BROTONS PASCALE

Active
Siren789 912 672Entrepreneur individuel66490 Saint-Jean-Pla-de-CortsCréée le 19 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 912 672, BROTONS PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 19 février 2008. Son siège social est situé 3 A CHE du Moulin, 66490 Saint-Jean-Pla-de-Corts. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de BROTONS PASCALE

Dénomination
BROTONS PASCALE
SIREN
789 912 672
SIRET (siège)
789 912 672 00027
N° TVA intracommunautaire
FR92789912672Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 912 672
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
19 février 2008
Siège social
3 A CHE du Moulin, 66490, Saint-Jean-Pla-de-Corts
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROTONS PASCALE

FABRICATION D'OBJETS DE DECORATION EN PAPIER ET AUTRES MATIERES

Finances de BROTONS PASCALE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTONS PASCALE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTONS PASCALE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 66490 Saint-Jean-Pla-de-CortsSiègeActif

    789 912 672 00027 · ouvert le 04 août 2026 · NAF 1729Z

  • 66490 SAINT-JEAN-PLA-DE-CORTSSiègeActif

    789 912 672 00019 · ouvert le 19 février 2008 · NAF 4799A

Documents juridiques de BROTONS PASCALE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROTONS PASCALE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTONS PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTONS PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTONS PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTONS PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTONS PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-08-04

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2008

Questions fréquentes sur BROTONS PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BROTONS PASCALE ?

Le numéro SIREN de BROTONS PASCALE est 789 912 672. Le SIRET de son siège social est 789 912 672 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92789912672.

Où se situe le siège social de BROTONS PASCALE ?

Le siège social de BROTONS PASCALE est situé 3 A CHE du Moulin, 66490 Saint-Jean-Pla-de-Corts.

BROTONS PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTONS PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTONS PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTONS PASCALE.

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