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BROTONS RAPHAEL

Active
Siren710 106 477Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 01 janvier 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 710 106 477, BROTONS RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Son siège social est situé 10 Pl de la Gare, 30200 Bagnols-sur-Ceze. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale.

Fiche d'identité de BROTONS RAPHAEL

Dénomination
BROTONS RAPHAEL
SIREN
710 106 477
SIRET (siège)
710 106 477 00031
N° TVA intracommunautaire
FR11710106477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 710 106 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1972
Siège social
10 PL DE LA GARE, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROTONS RAPHAEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROTONS RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROTONS RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROTONS RAPHAEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeFermé

    710 106 477 00031 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 702C

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZEFermé

    710 106 477 00023 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 702C

Documents juridiques de BROTONS RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROTONS RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROTONS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROTONS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROTONS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROTONS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROTONS RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1972

Questions fréquentes sur BROTONS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BROTONS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BROTONS RAPHAEL est 710 106 477. Le SIRET de son siège social est 710 106 477 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11710106477.

Où se situe le siège social de BROTONS RAPHAEL ?

Le siège social de BROTONS RAPHAEL est situé 10 Pl de la Gare, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

BROTONS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROTONS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROTONS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROTONS RAPHAEL.

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